Marque expirée - Marque en non vigueur

RHÔNE EN SCÈNE
DEPARTEMENT DU RHÔNE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3661312
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/07/2019
RHÔNE EN SCÈNE de DEPARTEMENT DU RHÔNE

Présentation de la marque RHÔNE EN SCÈNE

Déposée le 1 juillet 2009 par DEPARTEMENT DU RHÔNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RHÔNE EN SCÈNE »

Le déposant est DEPARTEMENT DU RHÔNETODO domicilié(e) 29-31 cours de la Liberté - 69483 - LYON CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHÔNE EN SCÈNE est expirée depuis le 1 juillet 2019.

DEPARTEMENT DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : RHÔNE , RHONE + NOTAIRES , RHÔNE + , AIME LE RHÔNE , MUSEE DES CONFLUENCES , M LE RHÔNE , Origines-les récits du monde , Terres humaines , Sociétés - le théâtre des hommes , WEB NAPPERON


DEPARTEMENT DU RHÔNE, Collectivité Territoriale - 29-31 cours de la Liberté - 69483 - LYON CEDEX 03 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Produits de l'imprimerie, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, revues, périodiques, brochures, guides ; photographies, cartes postales ; tickets, tickets d'entrée, calendriers, cartes, catalogues ; instruments d'écriture, en particulier stylos, crayons et stylos plume ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles), en particulier punaises, timbres à cacheter et tampons encreurs ; coffrets pour blocs notes ; matières plastiques, en papier et en carton pour l'emballage, comprises dans cette classe ; caractères d'imprimerie ; drapeaux en papier et fanions en papier ; adhésifs pour la papeterie.

Réservation et organisation de voyages, excursions et croisières, excursions et visites touristiques ; conseils dans le domaine des voyages et accompagnement de voyageurs ; fourniture d'informations en matière de voyages ; services de conseiller fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance dans le domaine du tourisme, logistique, transport et entreposage.

Services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, production de films, services de billetterie [divertissement], boîtes de nuit, services de camps de vacances, studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, cirques, services de clubs, [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de colloques, compétitions sportives, concours, conduite de concerts, spectacles, manifestations culturelles, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, projection de films cinématographiques, jardins d'attractions, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'enregistrements sonores, services de loisirs, mise à disposition d'équipements de karaoké, mise à disposition d'installations sportives, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées [présentation, expositions], organisation de bals, organisation de compétitions sportives, organisation de concours de beauté, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de spectacles, parcs d'attractions, planification de réceptions [divertissement], publication de livres, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production de spectacles, location de stades, services de studios d'enregistrement et studios de cinéma, exploitation de jardins zoologiques.